L’idée qu’une femme puisse porter un enfant pour quelqu’un d’autre peut sembler moderne, mais elle est en réalité profondément ancrée dans l’histoire de l’humanité. Dans ce blog, nous entreprenons un voyage à travers le temps (des textes anciens aux salles d’audience modernes) en soulignant les étapes clés de l’évolution de la maternité de substitution et de la bataille juridique qui a eu lieu en Israël pour donner aux couples le droit de devenir parents grâce à la maternité de substitution.
La maternité de substitution moderne : une idée qui trouve son origine dans la Bible
L’une des premières références à la maternité de substitution apparaît dans le Livre de la Genèse : Sarah, incapable de concevoir, suggère à Abraham de prendre sa servante Hagar comme « mère porteuse », en espérant « peut-être aurai-je par elle des enfants » (Genèse 16:1). Cette histoire est souvent citée comme un premier exemple de maternité de substitution, bien que dans une forme très différente de celle que nous connaissons aujourd’hui.
1978 — Louise Brown : Le premier « bébé-éprouvette »
En 1978, la maternité de substitution a connu une avancée majeure avec la naissance de Louise Brown en Angleterre — le premier bébé au monde conçu par fécondation in vitro (FIV). Pour la première fois, il a été scientifiquement prouvé qu’un ovule pouvait être fécondé en dehors du corps et implanté avec succès dans un utérus.
1982 — Le premier bébé israélien né par fécondation in vitro
En 1982, Romi Neumark est devenue le premier bébé israélien né par fécondation in vitro. Cela a marqué le moment où la procréation médicalement assistée est devenue une partie permanente du discours médical et social en Israël.
Milieu des années 1980 — L’affaire Baby M
L’affaire Baby M aux États-Unis a suscité un vaste débat juridique et public. Dans le cadre d’une maternité de substitution traditionnelle, une mère porteuse (qui a également fait don de son ovule) a refusé de remettre l’enfant aux parents d’intention. Cette affaire souligne la différence entre maternité de substitution traditionnelle et maternité de substitution gestationnelle où la mère porteuse n’a aucun lien génétique avec le bébé. La maternité de substitution gestationnelle est depuis devenue le modèle dominant.
1996 – Loi israélienne sur la maternité de substitution
Israël a été l’un des premiers pays à légaliser et à réglementer la maternité de substitution avec l’adoption de la loi Embryo Carrying Agreements Law. Cependant, la loi était limitée aux couples hétérosexuels (un homme et une femme), excluant de nombreux individus du droit à la parentalité.
2008 – Création de Tammuz Surrogacy
Doron Mamet-Meged, nouveau père d’un bébé né par maternité de substitution aux États-Unis, a fondé Tammuz Surrogacy, la première agence de maternité de substitution en Israël. Tammuz a permis à des milliers de couples et d’individus, y compris ceux qui ne sont pas couverts par la loi israélienne, d’accéder à la parentalité grâce à des solutions novatrices et abordables, devenant ainsi le leader mondial dans le domaine de la maternité de substitution.
2009-2013 – Le boom des mères porteuses en Inde
Au cours de cette période, l’Inde est devenue une destination majeure pour la maternité de substitution internationale en raison d’une réglementation souple et de coûts abordables. Des centaines de familles israéliennes et étrangères se sont tournées vers les cliniques indiennes jusqu’à ce que la maternité de substitution pour les étrangers soit interdite en 2013. Les programmes se sont alors déplacés vers la Thaïlande et le Népal, qui ont fini aussi par fermer leurs portes.
2011-2021 – Pétitions et révolution juridique en Israël
Dans le cadre de sa mission, Tammuz a mené deux pétitions historiques auprès de la Haute Cour de Justice israélienne, poussant à l’égalité d’accès à la maternité de substitution :
HCJ 566/11 – Déposée en 2011, cette pétition a abouti à la reconnaissance légale des parents non génétiques dans les accords de maternité de substitution israéliens. L’État a commencé à reconnaître la parentalité du partenaire non biologique (homme ou femme) en fonction de son lien avec le parent génétique. Grâce à cette affaire, connue sous le nom de pétition Mamet-Meged, les parents non génétiques n’ont plus à adopter leur propre enfant – la parentalité est accordée automatiquement et de manière égale sur preuve de lien génétique avec l’un des partenaires.
HCJ 781/15 – En 2017, un groupe de parents, l’agence Tammuz et des organisations de défense des droits de l’homme (dont le Centre d’action religieuse d’Israël) ont demandé à la Cour de modifier la loi sur la maternité de substitution afin d’y inclure les hommes et les femmes célibataires, ainsi que les couples de même sexe. Dans une décision historique rendue à l’unanimité en juillet 2021, la Cour a statué que la loi existante était inconstitutionnelle en raison de sa nature discriminatoire. Elle a ordonné au gouvernement de modifier la loi afin de permettre un accès égal à la maternité de substitution pour tous les citoyens, indépendamment de leur sexe, de leur orientation sexuelle ou de leur situation matrimoniale. L’amendement est entré en vigueur en janvier 2022, ouvrant officiellement la maternité de substitution en Israël aux individus et aux couples LGBTQ. Cette réforme révolutionnaire a entraîné de profonds changements sociétaux et a ouvert la voie à des milliers de nouvelles familles.
Conclusion
De la Bible à la Haute Cour de Justice, des laboratoires londoniens aux cliniques de Mumbai, la maternité de substitution a subi de profondes transformations sur le plan scientifique, légal, sociétal et de l’identité de genre. Aujourd’hui, plus que jamais, la maternité de substitution représente une voie légitime, accessible et inclusive vers la parentalité pour un grand nombre de personnes. Ce parcours a été pavé non seulement par des avancées médicales révolutionnaires, mais aussi par le courage d’individus qui ont défendu le droit des autres à accéder à la parentalité.
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